Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS
CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), à

Numéro de dépôt :
1361612
Date de dépôt :
29/06/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/06/1995

Présentation de la marque CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS

Déposée le 29 juin 1985 par CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), à domicilié(e) TAURIAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CH. SCHMITT - France.

La marque CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS est expirée depuis le 29 juin 1995.

CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAISONNETTE DU MAS , CHATEAU TAP DE SAINT VINCENT , CHATEAU CABIROT , CHATEAU PERTHUS , CHATEAU BIENVENUE , CHATEAU LES BASCAUTS , CHATEAU LA GABARDE , CHATEAU DES ECARTS


CAVE VINICOLE DE TAURIAC (Société Coopérative Agricole), à - TAURIAC, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


Melle CH. SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES VIEUX BASCAUDS"